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Directrice de la publication : Edina GALFI | Société : Noobah SASU – 138 chemin des mûriers – 69250 Neuville sur Saône | egalfi@noobah.com | N° SIRET – 80944204900023 | Capital social : 2 000€ | Développement : Noobah | Hébergement : OVH

ACCESSIBILITÉ & DONNÉES TECHNIQUES

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & CONTREFAÇON

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Le site Noobah est mis à jour régulièrement par Edina Gàlfi. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

Tout le contenu de Noobah, incluant, de façon limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Noobah à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Noobah. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre de l’Utilisateur.

Noobah est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n°98-536 du 1er Juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

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